Projets de recherche

Recherches actuelles

1. Défis des communautés côtières de l’estuaire et du golfe du Saint-Laurent à l’heure des changements climatiques

Chercheurs du SAGE impliqués: Steve Plante, Catherine Choquette, Christopher Bryant et Darren Bardati
Collaborateurs: ROBVQ, Municipalités de Maria, Ste-Flavie et Bonaventure
Étudiante: Marie-Pier Goyette-Noël
Subvention : CRSH (ARUC)

La gestion intégrée des zones côtières de l’estuaire et du golfe du Saint-Laurent présente d’importants enjeux et pose des défis de taille pour les communautés de l’est du Canada et ce, surtout face aux scénarios des changements climatiques. Cette recherche vise à cerner les stratégies d’adaptation et de gestion devant être mises en place pour faire face à la rapidité des transformations induites par les changements climatiques. La recherche comporte trois axes majeurs : 1) le renforcement des capacités de résilience (capacité de récupérer après un événement extrême) des acteurs et des communautés, ainsi que la prise en compte de la viabilité à long terme des collectivités évoluant dans un écosystème vulnérable mais essentiel; 2) la complexité et l’incertitude entourant les systèmes sociaux et les phénomènes environnementaux qui obligent les acteurs du développement à tenir compte tant des connaissances scientifiques et sociologiques dites « expertes » que de celles des communautés locales; et 3) l’intégration de ces types de connaissances pour délimiter les niveaux de vulnérabilité des collectivités et des écosystèmes afin d’accroître leur résilience.

2. Prévention et règlement pacifique des conflits environnementaux

Chercheurs du SAGE impliqués : Catherine Choquette, Jie He, Véronique Fraser
Collaborateurs : COGESAF
Étudiants: Raphaël Morneau-Bérubé et Frédérique Tremblay
Subvention: Fondation du Barreau du Québec; Chambre des Notaires du Québec

La conciliation des conflits environnementaux connaît, depuis plusieurs années, un fort développement empirique, mais dispose encore peu d’une méthodologie, d’un cadre de ressource et de référents cohérents. L’objectif de ce projet est de bâtir, à travers les modes de prévention et de règlement des différends au sens large, et notamment la médiation environnementale, des modes de gestion des conflits environnementaux. En se basant sur l’expertise du SAGE en matière de médiation et de gestion de l’eau, ce projet vise à la mise en place d’un corpus de travaux sur la conciliation environnementale pouvant servir de méthode cadre. Il vise également à fournir une formation continue sur les modes de règlement de conflits environnementaux aux intervenants du milieu.

3. L’adaptation du droit aux changements climatiques

Chercheur du SAGE impliqué : Catherine Choquette
Étudiant-stagiaire: Charles Gauthier

Confronté aux changements climatiques, le droit étatique s’est naturellement accommodé de l’option visant à réduire les changements climatiques par l’établissement de systèmes de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) (normes d’émission; marchés du carbone; taxes carbone). Force est de constater que les résultats obtenus avec cette stratégie obligent maintenant les États à s’orienter vers l’option consistant à s’adapter aux changements climatiques. L’objectif principal du projet de recherche est de soutenir l’État dans l’élaboration de stratégies d’adaptation qui le rendront moins vulnérable aux changements climatiques. L’hypothèse testée est qu’un changement de paradigme juridique s’impose tant au niveau normatif que processuel pour que le droit puisse continuer de jouer son rôle structurant dans une société soumise aux changements climatiques. Le présent projet de recherche propose d’étudier l’adaptation du droit aux changements climatiques au niveau des normes et au niveau des processus décisionnels, puis d’offrir des avenues concrètes et efficaces d’intégration des mesures d’adaptation aux changements climatiques au droit québécois.

4. Processus décisionnel entourant la gestion du niveau des eaux retenues par un barrage au Québec

Chercheurs du SAGE impliqués : Catherine Choquette et Édith Guilhermont

Les recherches récentes du groupe SAGE sur le cadre juridique régissant les barrages-réservoirs ont montré que le processus décisionnel entourant la gestion du niveau d’eau est très peu encadré par la loi. Les seules contraintes légales, touchant les propriétaires des barrages, visent la sécurité des personnes et des biens. Aucune disposition spécifique n’oblige les propriétaires ou les gestionnaires de barrages à prendre en compte la protection de l’environnement ou à utiliser une approche intégrée et écosystémique. La gestion du niveau d’eau varie alors en fonction du propriétaire et de la finalité du barrage. Le présent projet a donc pour objectif de découvrir, à l’aide d’un sondage auprès des riverains et des propriétaires de barrages, la teneur des cadres opératoires utilisés pour gérer le niveau d’eau de plus de 5000 barrages au Québec.

 

Recherches terminées

1. L’analyse du rôle potentiel de la CPTAQ à l’égard de l’industrie du gaz de schiste comme mode de régulation des conflits d’usages (2013)

Chercheurs du SAGE impliqués : Catherine Choquette, Édith Guilhermont, Marie-Claude Desjardins, Christopher Bryant, David Gilles, Suzanne Comtois
Collaborateurs : Cogesaf
Étudiantes : Marie-Pier Goyette Noël, Nancy Émond
Subvention : Ministère de l’Environnement du Québec

2. L’État québécois est-il vraiment un « gardien » pour notre patrimoine hydrique ? (2011)

Chercheur du SAGE impliqué : Catherine Choquette

3. La gestion du niveau d’eau des barrages-réservoirs au Québec : aspects juridiques et environnementaux (2010)

Chercheurs du SAGE impliqués : Catherine Choquette et Édith Guilhermont
Collaborateurs : Cogesaf
Étudiante : Marie-Pier Goyette Noël
Subvention : Fondation du Barreau du Québec et Chambre des Notaires du Québec

De par leur nombre et leur impact sur l’environnement, les barrages du Québec ont façonné le paysage hydrique d’une très grande partie du territoire. Créant souvent de vastes bassins d’eau en amont et asséchant les berges en aval, plusieurs écosystèmes et des populations entières ont dû non seulement composer avec ce nouvel élément dans leur environnement mais doivent encore aujourd’hui s’adapter au type de gestion du niveau d’eau adopté par les propriétaires de ces barrages. Ce projet de recherche porte sur l’identification des différents dommages environnementaux causés par la gestion des niveaux d’eau retenue par les barrages et sur l’analyse des normes juridiques encadrant et sanctionnant ces dommages. Les recherches en cours révèlent que les tribunaux peinent à établir la responsabilité pour les dommages occasionnés et qu’aucune ligne directrice ou cadre décisionnel définissant le modus operandi d’une gestion « intégrée » et « écosystémique » des niveaux d’eau n’existe.

4. La gestion du niveau d’eau des barrages-réservoirs au Québec : aspects juridiques et environnementaux (2009)

Chercheurs du SAGE impliqués : Catherine Choquette
Collaborateurs : Cogesaf
Étudiantes : Anne-Marie Robichaud, Marie-Pier Goyette Noël et Anne Paillart
Subvention : Fondation du Barreau du Québec

5. L’évaluation du processus délibératif de la Politique nationale de l’eau par des indicateurs sociaux (2008)

Chercheurs du SAGE impliqués : Catherine Choquette et Darren Bardati
Collaborateurs : Cogesaf
Étudiante : Anne-Marie Robichaud

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