Évènements antérieurs

ÉVÈNEMENTS 2018-2019

8 janvier – L’usage des pesticides dans le contexte de la certification équitable, conférence de Marie-Claude Desjardins. (plus de détails)

23 et 24 janvier – Réduction et compensation de notre empreinte écologique, évènement en lien avec la résolution du nouvel an de la communauté universitaire de l’Université de Sherbrooke par la prise d’actions concrètes et individuelles visant à réduire les gaz à effets de serre (GES).

28 janvier – La gestion du risque social des projets miniers par le droit. Analyse comparée des juridictions canadiennes, conférence de Christophe Krolik et Marie Tranchon. (plus de détails)

28 février et 1er mars – Retraite à Jouvence sur les changements climatiques.

25 mars – Participer à l’avenir avec le BAPE, conférence de Julie Forget, vice-présidente du BAPE. (plus de détails)

Un tout nouveau programme sera offert dès l’automne 2019 !

Microprogramme de 2e cycle en médiation environnementale

Ce programme à temps partiel a pour objectif de former des professionnelles et professionnels en médiation environnementale capables de mener judicieusement un processus de médiation associé à un conflit environnemental en tenant compte de la complexité des enjeux en cause et des interactions entre une diversité de parties prenantes de façon à tendre vers l’émergence de solutions acceptables pour tous.

À l’initiative du SAGE, ce programme est le résultat d’une collaboration entre la Faculté de droit et le Centre universitaire de formation en environnement et développement durable (CUFE). (Plus d’informations)

Octobre – Colloques prévus

  • L’évolution de la gouvernance environnementale en temps de changements climatiques.
  • La médiation en environnement

CYCLE DE CONFÉRENCES 2017-2018

La médiation environnementale impliquant des groupes autochtones
Vendredi 17 novembre 2017, 11h45-13h00 (A9-130)
Conférence par le Professeur Michael Coyle, professeur agrégé et vice-doyen des études supérieures à la faculté de droit de l’Université Western Ontario. Il a obtenu son LL.M. de la faculté de droit d’Osgoode Hall en 1988, et est membre du Barreau du Haut-Canada depuis 1984. Ses recherches s’intéressent aux droits des Autochtones et à la théorie de résolution de conflits. Le Professeur Coyle a publié de nombreux articles sur le statut des traités, ainsi que sur les problèmes systémiques concernant la négociation et les revendications des droits territoriaux des Autochtones. Le Professeur Coyle est récipiendaire d’une subvention internationale de recherche UWO, destinée à l’étude du rôle des rapports de force dans la résolution de conflits impliquant des Autochtones. Cette conférence est co-organisée par le Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG).

La lutte climatique au Québec et au Canada: les principaux enjeux juridiques
Lundi 14 novembre 2017, 11h45-13h00 (A9-130)
Conférence par la Professeure Hélène Trudeau. Hélène Trudeau a obtenu un baccalauréat en droit de l’Université de Montréal, une maîtrise en droit de l’Université Laval et un Diplôme d’études approfondies (3e cycle) de l’Université de Bordeaux I en France. Elle est professeure en droit de l’environnement et chercheure au Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal. Ses recherches s’intéressent à la prise en charge juridique des problèmes environnementaux, tant dans une perspective de droit international que de droit canadien et québécois. Ses travaux les plus récents portent surtout sur la problématique des sols contaminés et celle des changements climatiques. Cette conférence est à l’effet qu’une cible de réduction des gaz à effet de serre peut être atteinte au moyen de différents types d’outils juridiques. La conférence fera état des choix d’instruments juridiques qui ont jusqu’à maintenant été faits au Canada et au Québec pour répondre aux enjeux de la lutte climatique, et évaluera leur efficacité pour respecter les objectifs de réduction des émissions qui ont été fixés par les deux gouvernements. Nous étudierons ainsi le Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques, adopté par les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux et le Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission (SPEDE) mis en place par le gouvernement du Québec. Nous ferons aussi état des développements nouveaux dans l’organisation de marchés du carbone régionaux, en particulier de la conclusion récente de l’entente entre les gouvernements du Québec, de la Californie et de l’Ontario pour étendre le marché Québec-Californie à un troisième partenaire nord-américain. Cette conférence est co-organisée par le Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG).

CYCLE DE CONFÉRENCES 2016-2017

Le droit international de l’environnement et l’agroécologie
Lundi 13 février 2017, 11h45-13h00 (A9-162)
Cette conférence sera présentée par la Professeure Konstantia Koutouki, au sujet de la production alimentaire industrielle, devenue la méthode préférée pour la culture de produits alimentaires au cours du siècle dernier. Il est intéressant de noter qu’à cette époque alors que le droit international de l’environnement émergeait (dans les années 1970), la production alimentaire industrielle prenait place à une vitesse fulgurante. Presque cinquante années plus tard, le droit international de l’environnement est devenu partie intégrante du droit international en s’intéressant à la sécurité de la production alimentaire industrielle ainsi qu’à ses conséquences environnementales. De plus, récemment, le droit international de l’environnement a été étroitement rattaché aux connaissances traditionnelles des communautés locales et autochtones (CBD, Nagoya, etc.). Ce lien a permis de reconnaître l’agriculture industrielle comme une pratique causant des ravages sur la santé écologique et humaine. En particulier, avec l’année internationale sur les sols en 2015, force est de constater que la dégradation de nos sols a atteint des niveaux critiques et selon la FIDA « les petits exploitants agricoles détiennent une quantité importante d’expériences et de connaissances locales pouvant fournir les solutions pratiques nécessaires afin de permettre une agriculture plus durable et équitable ». L’agroécologie repose sur une collaboration avec l’écosystème au sein duquel les aliments sont cultivés de manière à assurer une production d’aliments nutritifs et ce, grâce, entre autres, à l’amélioration de la santé du sol, à une diversité de semences, aux matières biologiques. En outre, les méthodes de culture des aliments proviennent en grande partie des connaissances issues de plusieurs générations accumulées dans un écosystème particulier, en conjonction avec la recherche scientifique formelle. Il est donc important que le droit international de l’environnement intensifie ses efforts en vue de promouvoir et encourager l’agroécologie face à un monde qui comptera bientôt huit milliards d’individus.

Mines et énergies renouvelables au Canada : un univers en transformation
Lundi 14 novembre 2016, 11h45-13h00 (A8-121)
Professeure Marie-Claude Prémont, professeure de droit à l’École nationale d’administration publique (ENAP). Membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec et du Barreau du Québec, détentrice d’un doctorat en droit de l’Université Laval, elle poursuit ses recherches en droit municipal, droit de santé, en plus du développement territorial, notamment par l’énergie éolienne et hydroélectrique et par l’exploitation des ressources naturelles. Cette conférence fera une synthèse croisée des connaissances en droit et science politique sur la gouvernance des richesses naturelles au Canada au cours des dernières décennies (mines et énergies renouvelables) permet d’identifier de profondes mutations en cours, qui deviennent plus visibles à l’aide de trois phénomènes révélateurs : la recherche de l’adhésion des populations locales; une fiscalité déficiente; et le développement d’une justice de type négocié. Les trois grandes mutations en cours sont : une régulation publique en panne; un déplacement de responsabilités entre niveaux de gouvernements et un transfert de responsabilités à l’industrie privée de l’extraction ou de l’exploitation des ressources naturelles.

La gouvernance urbaine et les enjeux écologiques globaux : l’exemple des grandes villes canadiennes
Mercredi 5 octobre 2016, 11h45-13h00 (A9-162)
Professeur Louis Guay (retraité). Louis Guay a été professeur titulaire au département de sociologie et membre de l’Institut en environnement, développement et société à l’Université Laval (IHQEDS). Ses recherches et ses enseignements ont porté sur les problèmes écologiques globaux, en particulier les changements climatiques et la biodiversité, sur les rapports entre science et politique en matière d’environnement et sur la ville et l’aménagement. Il a codirigé un ouvrage intitulé «Les enjeux et les défis du développement durable», publié aux Presses de l’Université Laval (2004) et un autre ouvrage Mouvements sociaux et les changements institutionnels, publié aux Presses de l’Université du Québec (2005). Avec Pierre Hamel, il a, en 2014, publié Cities and Urban Sociology, Oxford University Press, Toronto et a récemment dirigé un numéro spécial de Recherches sociographiques sur l’environnement en débats au Québec (2015). Ses recherches actuelles portent sur l’action des grandes villes canadiennes en matière de changements écologiques globaux. L’objectif de cette conférence est de présenter ce que les grandes villes font face aux problèmes écologiques globaux, comme la lutte aux changements climatiques et la protection de la diversité biologique. Depuis 1992, une intense activité internationale sur le climat et la biodiversité s’est développée. Les grandes villes ont été appelées à jouer un rôle dans la lutte aux changements climatiques. Elles sont toutefois un peu moins actives dans la protection de la biodiversité. Comme il s’agit d’une question relativement nouvelle pour la gouvernance urbaine, l’exposé élabore une méthode d’analyse de ces enjeux globaux en contexte urbain, en prenant comme terrain d’application les grandes villes canadiennes.